LES ARCHENETS
Présentation de la marque LES ARCHENETS
Déposée le 14 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) JOSMEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « LES ARCHENETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ARCHENETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES ARCHENETS est expirée depuis le 14 juin 2024.
JOSMEYER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2264318 - Publication au BOPI 2004-04-30
Renouvellement sans limitation n°2033127 - Publication au BOPI 1994-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49
Inscription le 4 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271568 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription le 4 février 1999 - Changement de dénomination n°271585 - Publication au BOPI 1999-02-04
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2014 n°2555643 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-11